Les bases de la propriété intellectuelle : marques, dessins, modèles, etc.

J’ai une idée de création d’entreprise, j’ai longuement pensé aux tenants et aux aboutissants de ce projet : mes compétences, mes atouts, mon marché, ma cible, mon offre, mes concurrents… Maintenant il me faut un nom ! Voilà ce que peut se dire une entrepreneuse qui chemine vers la concrétisation de son projet. Parfois, trouver un nom peut être aussi complexe et casse-tête que de faire son business plan… Outre le fait de trouver un nom original et significatif, il est impératif de vérifier que ce nom n’est pas déjà utilisé. Le spectre de la propriété intellectuelle plane en effet sur tous les domaines d’activité. Il faudra ici faire appelle au droit des marques, qui consiste à protéger le(s) produit(s) associé(s) précisément à la marque, ainsi que ce qu’elle représente.
Ce premier article consistera en une approche simplifiée du domaine. Vous pourrez ainsi noter l’omniprésence de la propriété intellectuelle.

 

Propriété intellectuelle

Marques et signes distinctifs

Si le produit dispose d’un design, d’une forme, ou tout élément créant une association avec la marque, il devient alors indispensable de protéger le produit ou l’élément distinctif au titre du droit des dessins et modèles; les célèbres Louboutin sont un exemple probant.
Le livre que vous lisez dans le train est protégé par le droit d’auteur, tout comme le dvd que vous regardez confortablement installé dans votre canapé. Dans ce dernier cas, seule est bien souvent autorisée la copie privée, c’est à dire dans un cadre d’utilisation en “famille”.
Et pour finir le droit des brevets qui se cache derrière beaucoup de produit. Le produit breveté doit être innovant, faire preuve d’une activité inventive et susceptible d’application industrielle.
Entrepreneuse, entrepreneur, retenez bien ceci : ON NE PROTÈGE PAS UNE IDÉE on protège sa matérialisation.

Le meilleur reste à venir !

Mes chères akhawates, ceci est une introduction au vaste thème qu’est la propriété intellectuelle ; dans les prochaines semaines, je rentrerai dans le vif du sujet.  Je vous laisse vous imprégner de ces quelques informations, peut-être nouvelles pour certaines. N’hésitez pas à commenter l’article et m’informer des questions que vous voudriez voir traitées insha’Allah, afin que chacune puisse avoir les réponses qui concerne son domaine.
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